Maltraitance animale - Types, causes, loi et que faire

Donner une définition précise de la maltraitance animale est plutôt difficile car il existe, malheureusement, de nombreuses manières de soumettre un animal à des conditions de vie inappropriées, douloureuses ou indignes. En outre, le sens commun qui définit ce qu'est la maltraitance animale n'est pas toujours en accord avec la définition exprimée par les instruments légaux de notre société.

Si on se laisse porter par la logique et le sens commun, on pourrait dire que la maltraitance animale est tout ainsi que toute action o contexte qui implique de la souffrance, de l'humiliation, une douleur physique ou psychologique d'un animal de compagnie ou sauvage. Malheureusement, il est relativement courant que soient laissés de côté les animaux exploités par l'industrie alimentaire dont le seul but est de servir la consommation humaine et font les conditions de vie sont généralement lamentables.

D'un autre côté, si on se laisse guider en termes légaux, nous pouvons voir que le concept et les sanctions applicables à la maltraitance animale peuvent varier selon les pays. Nous allons voir rapidement comment la maltraitance est traitée en France, au Canada et en Belgique.

En France, les choses évoluent et bougent, à leur rythme, certes ! mais elles ne sont pas figées. Depuis le 28 janvier 2015, grâce à 30 millions d'amis qui a porté ce projet de loi, les animaux, en France, ne sont plus considérés comme des "biens meubles" et sont désormais considérés comme des "êtres vivants doués de sensibilité".

L'article du code pénal numéro 521-1 quant à lui condamne la maltraitance animale d'une amende de 30.000 euros et de deux ans d'emprisonnement. L'article 521-2, quant à lui, condamne l'expérimentation animale ou les recherches scientifiques qui ne sont pas faites dans les règles fixées par le décret du conseil d'état.

Dans la suite, vous trouverez les trois articles dont nous vous avons parlé brièvement :

Code pénal : article 515-14

« Les animaux sont des êtres vivants doués de sensibilité. Sous réserve des lois qui les protègent, les animaux sont soumis au régime des biens.»

Code pénal : article 521-1

« Le fait, publiquement ou non, d’exercer des sévices graves, ou de nature sexuelle, ou de commettre un acte de cruauté envers un animal domestique, ou apprivoisé, ou tenu en captivité, est puni de deux ans d’emprisonnement et de 30 000 euros d’amende.

En cas de condamnation du propriétaire de l’animal ou si le propriétaire est inconnu, le tribunal statue sur le sort de l’animal, qu’il ait été ou non placé au cours de la procédure judiciaire. Le tribunal peut prononcer la confiscation de l’animal et prévoir qu’il sera remis à une fondation ou à une association de protection animale reconnue d’utilité publique ou déclarée, qui pourra librement en disposer.

Les personnes physiques coupables des infractions prévues au présent article encourent également les peines complémentaires d’interdiction, à titre définitif ou non, de détenir un animal et d’exercer, pour une durée de cinq ans au plus, une activité professionnelle ou sociale dès lors que les facilités que procure cette activité ont été sciemment utilisées pour préparer ou commettre l’infraction. Cette interdiction n’est toutefois pas applicable à l’exercice d’un mandat électif ou de responsabilités syndicales.

Les personnes morales, déclarées pénalement responsables dans les conditions prévues à l’article 121-2 du code pénal, encourent les peines suivantes :

– l’amende suivant les modalités prévues à l’article 131-38 du code pénal ;

– les peines prévues aux 2°, 4°, 7°, 8° et 9° de l’article 131-39 du code pénal.

Les dispositions du présent article ne sont pas applicables aux courses de taureaux lorsqu’une tradition locale ininterrompue peut être invoquée. Elles ne sont pas non plus applicables aux combats de coqs dans les localités où une tradition ininterrompue peut être établie.

Est punie des peines prévues au présent article toute création d’un nouveau gallodrome.

Est également puni des mêmes peines l’abandon d’un animal domestique, apprivoisé ou tenu en captivité, à l’exception des animaux destinés au repeuplement. »

Code pénal : article 521-2

« Le fait de pratiquer des expériences ou recherches scientifiques ou expérimentales sur les animaux sans se conformer aux prescriptions fixées par décret en Conseil d’Etat est puni des peines prévues à l’article 521-1. »

Comme en France, au Quebec, les animaux ne sont plus non plus considérés comme des "biens meubles" et depuis 2019, ils sont aussi considérés des "êtres doués de sensibilité ayant des impératifs biologiques".

La loi québécoise encadre rigoureusement les droits des animaux domestiques et sauvages à l'exception des animaux qui participent aux industries agricoles, scientifiques et éducations.

Cette loi qui encadre le bien-être et la sécurité de l'animal est la B-3.1, nous allons essayer de vous résumer en quelques tirets ce qu'elle encadre :

Un.e tuteur.rice doit s'assurer du bien-être ainsi que de la sécurité de l'animal. La personne est obligée de couvrir les impératifs biologiques de son animal, voici les obligations et actes interdits :

• Un animal doit pouvoir manger et boire quotidiennement
• Un animal doit pouvoir vivre dans un lieu propre
• Un animal doit pouvoir suffisamment bouger et se promener
• Un animal doit pouvoir ne doit jamais avoir ni trop froid ni trop chaud
• Un animal doit pouvoir doit être transporté dans un véhicule approprié
• Un animal doit pouvoir être soigné quand malade ou blessé
• Un animal doit pouvoir ne doit jamais être soumis à aucun mauvais traitement
• Un animal doit pouvoir ne doit jamais être en détresse, qu'elle soit mentale ou physique
• Un animal doit pouvoir avoir à sa disposition la stimulation, la socialisation et l'enrichissement environnemental qui correspond à ses impératifs biologiques
• Il est interdit de dresser un animal pour le combat avec un autre animal
• Il est interdit de transporter un animal qui pourrait souffrir du voyage car malade, blessé ou souffrant à l'exception s'il est transporté à une clinique vétérinaire où il recevra des soins
• Il est interdit de forcer un animal souffrant, blessé ou malade, de descendre d'un véhicule et de le forcer à rester debout lors d'une vente aux enchères ou dans un centre de rassemblement d'animaux
• Le tuteur de l'animal ou la personne pratiquant l'euthanasie doit faire en sorte que la mise à mort ne soit pas cruelle, qu'elle minimise la douleur et le stress ressenti par l'animal
• Il est interdit d'entraver le chemin d'un animal d'assistance personnelle afin de lui nuire
• Une personne qui a dénoncé de bonne foi une maltraitance animale ne peut être poursuivie

Pour découvrir toutes les conditions qui englobent la loi québécoise en ce qui concerne la maltraitance animale, n'hésitez pas à consulter le lien officiel de legisquebec : Loi sur le bien-être et la sécurité de l’animal b-31

Continuons notre tour d'horizon des pays et des lois qui ont pour but la protection du bien-être des animaux, prochain arrêt ? La Belgique ! Chez nos voisins frontaliers et ce depuis le 3 octobre 2018, le parlement wallon a adopté le code du bien-être animal. Comme en France, les animaux sont désormais considérés comme un être sensible. Ce changement a entraîné de nombreuses modifications légales que nous allons voir de suite :

• Un permis est nécessaire pour avoir un animal
• L'abandon, la négligence ainsi que la maltraitance sont réprimés et interdits
• Tout tuteur a l'obligation de procurer à son animal les soins appropriés
• Il est désormais absolument interdit de garder un animal tout le temps attaché
• Il est désormais obligatoire d'identifier et d'enregistrer les chats et les chiens
• Il est interdit d'avoir un cétacé comme animal de compagnie
• Sont interdits les combats d'animaux ainsi que les exercices de tir sur les animaux
• L'utilisation d'animal, qui ne soit pas domestique, est désormais interdite pour les cirques
• Il est désormais interdit d'installer ou de mettre à disposition des cages pour l'élevage des poules pondeuses, aucun nouvel élevage ne sera autorisé
• Il est interdit de rendre agressif un animal
• Il est interdit d'imposer une charge de travail qui dépasserait les capacités naturelles d'un animal
• Il est interdit d'améliorer le chant d'un oiseau en l'aveuglant
• Il est interdit d'envoyer un animal par la poste
• Il est interdit de teindre ou de s'amuser à colorier un animal
• Il est interdit de décerner un animal en tant que prix
• Il est interdit de collecter des poils et des plumes d'animaux vivants
• Il est interdit de pratiquer une intervention douloureuse sans anesthésie
• Il est interdit de transporter un animal durant plus de 8 heures
• Il est interdit de transporter un animal qui pourrait souffrir des conditions du voyage
• L'euthanasie ne peut être réalisée que par un professionnel qui sera à même de faire en sorte que l'animal souffre le moins possible
• Le gouvernement peut décider d'abattre sur leur lieu d'élevage
• Tous les abattoirs Wallons ont des vidéos de surveillance afin de contrôler le respect du bien-être animal

En Wallonie, la maltraitance animale est punie de manière très sévère, dans les cas de poursuite et dans les cas les plus graves, les peines pensées vont d'une mise en prison de 10 à 15 ans et d'une amende maximum de 10 millions d'euros. Si le parquet ne met pas en place des poursuites, l'administration peut infliger une amende qui peut grimper jusqu'à 100.000 euros. De plus, l'abandon animal est condamné en Belgique depuis 1986.

Dans la suite de notre article Maltraitance animale - Types, causes, loi et que faire nous allons voir ensemble quels sont les types de maltraitance animale qui existent.

Comme nous venons de le voir avec les lois françaises, québécoise et wallonnes, il existe de nombreuses manière d'exposer directement ou indirectement d'exposer un animal à une situation de maltraitance. Logiquement, la violence physique contre les animaux est la forme la plus évidence de maltraitance, ainsi que la malnutrition et le manque d'hygiène ou de conditions salubres de son environnement. Mais la violence est la cruauté animale ne s'expriment pas toujours de manière physique évidente, avec des coups, des mutilations des punitions ou par la négligence des besoins basiques, car la maltraitance psychologique et l'humiliation sont incroyablement nocives pour la santé physique, cognitive et émotionnelle des animaux.

• Animaux de cirque : les animaux de cirque travaillent de manière forcée à chaque répétition et représentation, et, malheureusement, leurs conditions de vie sont rarement optimales pour leur permettre une bonne croissance. De plus, ces animaux sont généralement retirés de leur habitat naturel et obligés de s'adapter à un environnement qui ne leur convient pas.
• Tauromachie : beaucoup de pays ont interdits les activités récréatives qui impliquent de la douleur ou de la souffrance animale, comme les courses et combats de chiens, de coqs ou d'autres animaux. Néanmoins, la tauromachie est un genre de maltraitance animale explicite qui est toujours légal dans certains pays, comme l'Espagne.
• Exploitation pour l'industrie alimentaire : c'est un des types de maltraitance animale les plus polémiques car on nous a appris depuis tout petit à penser que certains animaux peuvent exploités afin de servir l'alimentation humaine, comme les vaches, les cochons, les poules, les moutons etc... Néanmoins, ces espèces animales ne voient, généralement, même pas leurs libertés du bien-être animal respectée et beaucoup de leurs spécimens ne connaîtront même pas la liberté.
• Humanisation : humaniser un animal signifie le priver de la liberté de s'exprimer et de se comporter comme son espèce, l'aliénant ainsi de sa propre nature. Malheureusement, voici un des types de maltraitance animale qui passe inaperçue ou qui continue à être "socialement accepté".
• Traction : les chevaux et les ânes sont généralement des animaux exploités dans le but de tirer des charrettes et pour transporter des charges qui, beaucoup de fois, impliquent un effort significatif et qui, logiquement, causent des blessures et une fatigue généralisée de l'animal. Dans certains pays, la traction est interdite dans les centres urbains mais dans les environnements ruraux l'exploitation de la force physique de l'animal continue à être une réalité quotidienne.
• Chasse : en France, la chasse sportive est régulée, ce qui veut dire qu'elle est toujours autorisée en environnements et conditions prédéterminées par la législation locale. Il n'est en aucun cas futile de profiter de cette tribune afin de rappeler que la chasse est la principale raison pour laquelle de nombreuses espèces natives sont aujourd'hui menacées ou en danger d'extinction. En plus d'être un clair exemple de maltraitance animale.

Il est aussi difficile d'arriver à un consensus sur le concept de maltraitance animale que de déterminer quelles en sont ses causes. Quand on parle de fêtes populaires, d'activités "sportives" ou événements qui naturalisent la cruauté envers certaines espèces, les traditions enracinées de certaines cultures nous semblent être les principales responsables de la légitimation sociale de ces types de maltraitance animale.

Il est aussi possible de pointer du doigt les campagnes publiques et politiques inexistantes en matière de possession responsable comme possible cause de la maltraitance animale, ainsi que l'absence de ce thème dans le système éducatif de la plupart des pays. De plus, l'incitation à l'achat et à la vente d'animaux sur le marché favorise également l'exploitation d'animaux utilisés comme simple machine reproductrice.

Il convient aussi de, malheureusement, parler et considérer le fait qu'il existe sur notre Terre des profils psychologiques de personnes cruelles envers les animaux et que la cruauté peut apparaître chez les humains pour des raisons aussi diverses que variées, qui vont de déterminées pathologies à certaines expériences négatives ou traumatismes qui peuvent impacter négativement sur le comportement social d'un individu adulte.

D'un autre côté, le manque d'organisation, de planification et de prise de conscience à l'heure d'adopter un animal de compagnie est une des causes les plus fréquentes de l'abandon et de la maltraitance animale. Et les modes passagères d'adopter déterminés animaux sylvestres comme animaux de compagnie, comme des singes ou des renards, soumettent aussi ces espèces à l'abandon forcé de leur habitat pour commencer une vie en captivité qui, généralement, ne remplie pas les conditions appropriées pour leur développement et leur bien-être et qui ne favorisent que le développement de symptômes de stress et de nombreux problèmes de comportement.

La prévention et le combat contre la maltraitance animale requiert que tous, en tant que citoyens et amoureux des animaux, nous nous impliquions. Tout d'abord, nous devons être vigilants lors de l'adoption d'un animal de compagnie. Avant de décider d'adopter un animal, il est essentiel de considérer si vous avez le temps et l'espace disponibles, la volonté de vous dévouer et la solvabilité économique nécessaire pour fournir une qualité de vie optimale à cet animal. Les mêmes choses sont à prendre en compte si vous pensez offrir un animal de compagnie à quelqu'un d'autre.

En outre, nous pouvons tous prendre part au combat contre le trafic des espèces exotiques et à l'exploitation non contrôlée d'animaux sur le marché de le vente et de l'achat. Comment ? Facile : en adoptant et en promouvant l'adoption responsable, ainsi qu'en collaborant avec des refuges. Si vous ne pouvez pas donner de votre argent, n'hésitez pas à donner de votre temps ou à utiliser vos réseaux sociaux et vos groupes d'ami.es afin de fomenter l'adoption et le respect de la vie animale.

Un autre comportement fondamental pour s'engager dans la cause du bien-être animal est de dénoncer les cas de maltraitance animale. Si vous regardez de l'autre côté et que vous ignorez qu'un animal est victime de cruauté ou de traitement indigne, vous vous transformez en complices de cette situation qui est, en réalité, un problème sociétal. Si vous ne savez pas comment porter plainte et dénoncer un comportement de maltraitance animale, nous vous recommandons de continuer la lecture de notre article Maltraitance animale - Types, causes, loi et que faire.

La forme la plus fiable et recommandée de dénoncer la maltraitance animale est de se présenter devant les autorités compétentes de votre pays ou de votre ville pour porter plainte formellement. L'idéal est d'accompagner votre récit de preuves concrètes de la situation dans laquelle se trouve l'animal, comme peuvent l'être des photos, des vidéos ou des témoignages d'autres personnes qui ont aussi assisté aux faits dénoncés. Il est aussi recommandé d'avoir certains renseignements basiques à l'heure de dénoncer une situation de maltraitance animale, comme l'adresse où se produit cette situation, par exemple. Ainsi, vous ne devez pas ne pas porter plainte si vous n'avez pas ces informations car il est possible de les trouver a posteriori.

En plus, beaucoup de pays ont mis à disposition de ses citoyens un numéro spécifique pour dénoncer par téléphone la maltraitance animale et l'abandon.

Maltraitance animale : numéro

• Appelez le 17 ou le 112
• Contactez une association de protection animale

Chaque fois que nous voyons des informations à propos de la maltraitance animale, des phrases nous viennent à l'esprit afin de nous aider à comprendre l'importance de la compréhension et de promouvoir le respect de la vie sous toutes ses formes et expressions, indépendamment de l'espèce, l'âge ou le genre de chaque être vivant.

Gardant ça à l'esprit, nous avons souhaité conclure notre article en vous proposant quelques phrases pour dire définitivement NON À LA MALTRAITANCE ANIMALE :

• "Peu m'importe de savoir si un animal peut raisonner. Je sais, par contre, qu'il est capable de souffrir et c'est en cela que je le considère comme mon prochain". Cette magnifique phrase est attribuée à Albert Schweitzer nous rappelle l'importance d'avoir de l'empathie avec les autres espèces, et ne pas utiliser la faculté de raison pour légitimer des actes de cruauté envers les animaux.
• "La vie est vie, que ce soit celle d'un chat, d'un chien ou d'un humain. Il n'y a pas différence entre un chat et un Homme. L'idée de la différence est une idée humaine pour le profit de l'homme." Cette phrase est attribuée à Sri Aurobindo, elle est clairement influencée par la doctrine de la non violence et du respect de la vie qui est clé pour l'hindouisme et le bouddhisme et qui s'exprimer par le terme sanskrit Ahiṃsā.
• "Les animaux du monde existent pour leur propres raisons. Ils n'ont pas été créés pour les humains, pas plus que les noirs n'ont été créés pour les blancs ou les femmes pour les hommes." Une phrase d'Alice Walker qui exprime l'importance de sa lutte féministe, animaliste, abolitionniste et anti-raciste.
• "Le jour viendra où les personnes comme moi regarderont le meurtre des animaux comme ils regardent aujourd'hui le meurtre des êtres humains." Cette phrase de Leonard De Vinci exprime parfaitement notre désir et, malheureusement, son rêve n'a toujours pas été réalisé.
• "Se nourrir de viande est un vestige du primitivisme le plus grande. Le pas au végétarisme est la première conséquence naturelle de l'illustration". Cette phrase est attribuée à Leon Tolstoï, dans une claire position contre le sacrifice et l'exploitation d'animaux pour la consommation de leur viande.
• "La compassion à l'égard des animaux est si étroitement liée à la bonté du caractère qu'on peut assurément affirmer que lorsqu'un homme cru envers les animaux, il ne saurait être un homme bon." Le philosophe Arthur Schopenhauer élève la lutte contre la maltraitance animale à un niveau éthique, pointant du doigt le fait que maltraiter un animal met en évidence les déficiences de caractère de l'être humain.
• "Un peut être partisan de la liberté économique, culturelle et personnelle, et je le suis, mais face à des manifestations de la cruauté il faut être intolérant et il faut briser avec certaines traditions jusqu'à en finir avec elles". Avec cette phrase, Jesús Mosteris met en évidence le fait qu'il est capital que nous surpassions certaines traditions et différences culturelles afin d'éradiquer la cruauté et la maltraitance animale de notre société.

Inspirons nous de ces phrases et apprenons à laisser de côté nos différences politiques, culturelles, religieuses et personnelles afin de nous unir d'une seule voix puissante et claire : BASTA DE LA MALTRAITANCE ANIMALE !

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• L'expérimentation animale - Définition, genres, exemples et alternatives
• Est-ce que les animaux rient ?

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